CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE Sommaire :
• Objet • Les articles • La commande • Les prix • La livraison • La commande Cadeau • Le paiement • Les retours : rétractations et échanges • Propriété intellectuelle
Objet Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre :
La Société « Trop Belles ! » 775 Route de la Chataignière 69760 Limonest SIRET : 34872828800021
Et :
Toute personne souhaitant effectuer un achat via le site internet de la Société « Trop Belles ! » : www.tropbelles.fr
Toute commande implique l’adhésion totale de l’acheteur aux Conditions Générales de Vente, le contrat de vente étant soumis à la législation française.
Les commandes ne peuvent être passées qu’entre Trop Belles et des personnes physiques, capables de conclure le contrat, non commerçantes, et qui n’achètent pas les produits Trop Belles ! dans le but de les revendre.
Les Articles Les articles proposés par la Société TROP BELLES ! sont ceux qui figurent sur le site www.tropbelles.fr au moment précis où l’internaute consulte le site. Les articles sont proposés dans la limite des stocks disponibles, ou dans les délais de confection indiqués. Les photos représentant les articles sur le site internet n’ont qu’une valeur représentative et n’ont pas de valeur contractuelle.
La Commande Toute commande est passée exclusivement par l’acheteur, en remplissant son « panier » avec les articles de son choix. Cette commande implique l’adhésion aux Conditions Générales de Vente de la Société.
La commande est confirmée par la Société TROP BELLES par un e-mail de confirmation de commande.
Cette confirmation de commande n’implique pas que tous les articles commandés sont disponibles immédiatement, la disponibilité de chaque article étant précisé préalablement lors de la mise en panier de l’article par l’acheteur.
Pour davantage de précisions sur la commande, vous pouvez nous contacter par e-mail à : client@tropbelles.fr ou par téléphone au 09 64 15 60 21.
Les Prix Les prix sont indiqués en Euros TTC, hors frais de livraison qui sont à la charge de l’acheteur.
Les prix affichés au moment de la commande sont garantis.
Toute modification du taux de T.V.A serait répercutée sur les prix de vente.
TROP BELLES ! se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
La Livraison Il vous sera demandé une participation forfaitaire comprenant les frais d’emballage et les frais d’expédition. Le montant de ce forfait sera différent en fonction du pays de destination de la commande.
Les frais d’envoi sont ajoutés à chaque commande, n’hésitez donc pas à grouper vos achats pour ne pas avoir à les payer plusieurs fois.
TROP BELLES ! expédie vos colis dans toute la France métropolitaine ainsi qu’en Corse, par le biais de La Poste, en service Colissimo , et à votre adresse de facturation ou à une autre adresse de livraison que vous nous indiquerez. Nous expédions également vos colis dans le reste de l'Europe par le biais de Colissimo International.
Les délais de livraison sont de 3 à 5 jours en Colissimo, et en 3 à 6 jours pour Colissimo International.
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif, La Poste étant responsable des éventuels retards sur la distribution des colis.
Votre Commande est un cadeau Le service « Commande cadeau » propose l’emballage cadeau de vos articles. Pour ce faire, il vous faudra, lors de votre commande, cocher la case « cette commande est un cadeau ». Ce service est prévu à la base pour l'emballage de l'intégralité de votre commande dans un seul sac. Si vous désirez des emballages séparées pour certains articles, merci de nous contacter à : info@tropbelles.fr
Le prix des articles offerts ne figurera pas dans ce colis.
Votre facture sera alors disponible dans votre espace « Mon Compte » sur le site www.tropbelles.fr
Le Paiement Le paiement des commandes s’effectue par Carte Bancaire ou par Paypal directement sur le site sécurisé.
Vous n'êtes pas tenu d'avoir un compte Paypal pour payer : vous pouvez simplement régler avec votre CB ou autres cartes de paiement (voir détail sur la page de paiement).
Lors de votre paiement par carte bancaire sur le site, les informations sont cryptées et ne circulent pas sur internet. Ces données ne sont pas enregistrées par notre site, il faudra les renseigner à chaque nouvelle commande.
Les retours et échanges Selon l’Article L 121-20 du Code français de la consommation en vente à distance, vous disposez d’un délai de 7 jours (sept jours) pour exercer votre droit de rétractation , à compter du jour de réception de vos articles. Malgré tout le soin que nous apportons à nos produits, si l’un d’entre eux ne vous convenait pas, vous pouvez nous le renvoyer sous 7 (sept) jours et nous procéderions soit au remboursement par crédit sur Carte Bancaire, soit à un échange.
Les frais d’envoi des retours sont à votre charge.
Les remboursements et échanges ne seront pris en compte que pour les articles retournés sous 7 (sept) jours, dans leur emballage d’origine, non portés, ni lavés, ni abimés.
Propriété intellectuelle Le site www.tropbelles.fr est la propriété exclusive de la Société TROP BELLES !. L’intégralité de son contenu n’est donc pas reproductible et tout contrevenant se verra systématiquement poursuivi.
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